outils santé au travail en midi-pyrénées

Suicide et travail

Ce dossier réunit des ressources utiles pour agir face au suicide lié au travail.

Eléments de compréhension

Suicides au travail : un drame de la conscience professionnelle ?
Y. Clot

Le salarié ne se soumet pas, il se dédouble

Quelle place pour la vie?

Suicides : ce n’est pas le travail qui tue mais la gouvernance

Du suicide : à qui la faute ?
A. Bilheran, psychologue clinicienne, Docteur en psychopathologie, Consultante
Les cahiers des rps, n°14, décembre 2009

Retour sur le colloque Suicide et Travail par son organisateur. Que retenir de ce colloque?

Mesures de prévention

Suicide en lien avec le travail : prévention et postvention en entreprise

Risque suicidaire du fait du travail. les médecins du travail doivent veiller pour alerter
D.Huez, médecin du travail
Les cahiers des fps, n°7, août 2007

Suicide : mieux surveiller les arrêts maladie pour raisons psychiatriques

Conduites à tenir en cas de suicide

NOUVEAU – Suicide et travail : perspectives cliniques en prévention et postvention

Un suicide et ensuite

Suicide en lien avec le travail – Réponse d’urgence et signal d’alerte

Témoignage d’Emmanuelle Lépine sur la conduite à tenir en cas de suicide 

Suicide et conduite suicidaire. Repérage et perspectives de prise en charge

Suicide en lien avec le travail : prévention et postvention en entreprise

Accompagner un évènement traumatique en milieu de travail

L’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire – Guide méthodologique 

Que faire en cas de suicide ou tentative de suicide ? L’action à mener dans le cadre du CHSCT
Extraits de la fiche n°8 de l’Union syndicale Solidaires
Les Cahiers des rps, n°21, juin 2013

Actions du CHSCT

L’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire – Guide méthodologique

Cinq suicides et une tentative
L’expertise demandée par le CHSCT suite à cinq suicides et une tentative de suicide a été jugée légitime.

Que faire en cas de suicide ou tentative de suicide ? L’action à mener dans le cadre du CHSCT
Extraits de la fiche n°8 de l’Union syndicale Solidaires
Les Cahiers des rps, n°21, juin 2013

Note de synthèse : Démarche d’enquête paritaire du CHSCT concernant les suicides ou les tentatives de suicides – document INRS
Les Cahiers des rps, n°20, novembre 2012

Reconnaissance (maladie professionnelle, accident de travail)

Faire reconnaître un suicide comme accident du travail : Un guide pratique pour les ayants droits – régime général et agricole

L’Education nationale reconnaît un lien direct entre un suicide et les conditions de travail

Un suicide reconnu maladie professionnelle : vers un précédent ?

Suicide et accident du travail
A. Chirez, professeur agrégé des universités, avocat au Barreau de Grasse et C. Expert, Médecin du travail, Juriste en droit social
Les cahiers des rps, n°9, avril 2008

Suicide – Dans quels délais peut-il faire l’objet d’une déclaration en tant que maladie professionnelle ?
Cass. Civ.n° 09-16540 11/2010
En cas de suicide, les ayants droit du salarié ont 2 ans pour déclarer à la CPAM la dépression ayant entraîné le décès. Ce délai court à compter du certificat faisant le lien entre la maladie et le travail. Un certificat qui peut être établi post mortem. Editions Législatives – 30/11/2010.

Jurisprudence

Une tentative de suicide commise au travail, pour des raisons d’ordre professionnel, entraîne-t-elle obligatoirement la responsabilité de l’employeur ?
Editions Législatives – 08/06/2012.
Cass.Civ. 2 n°11-18614 du 05/2012 Tentative de suicide au travail – « l’anti » affaire Renault

Suicide et faute inexcusable de l’employeur – Nouvelle jurisprudence « Renault »
Editions Législatives – 23/05/2012.
Cour d’Appel Versailles 10/05488 05/2012

Faute inexcusable de l’employeur reconnue dans le cas d’un suicide sur le lieu de travail
Cour d’Appel n° 10/00954 05/2011

Suicide – Dans quels délais peut-il faire l’objet d’une déclaration en tant que maladie professionnelle ?
Cass. Civ.n° 09-16540 11/2010
Editions Législatives – 30/11/2010.

Actions politiques

Programme national d’actions contre le suicide 2011-2014

Mise en place d’un système de surveillance des suicides en lien avec le travail

Le CESE a voté son Avis sur “le suicide : plaidoyer pour une prévention active”

Témoignages

« Face au suicide, j’étais un DRH démuni », Jean-Luc Vergne, DRH

Bibliographie- webographie

Ouvrages

Suicide et travail : que faire? Christophe Dejours, Florence Bègue, PUF, 2009

Suicide et environnement social. Philippe Courtet, Dunod, 2013

Dossiers

Les cahiers des RPS de décembre 2013
Ce numéro de cahiers des RPS propose une série d’articles sur le suicide.

Dossier spécial : le suicide au travail
Le site souffrance-et-travail.com propose en ligne un dossier sur le suicide au travail.

Suicide et travail dans l’actu

Tous les articles publiés dans nos lettres d’informations qui abordent la question du suicide.